Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Oui au bio dans ma cantine est édité par :

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site Oui au bio dans ma cantine est Oui au bio dans ma cantine.

3. Hébergement

Le site Oui au bio dans ma cantine est hébergé par :

  • Hébergeur : o2switch
  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Siret : 510 909 807 00032

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site Oui au bio dans ma cantine (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, ou utilisation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Oui au bio dans ma cantine.

5. Données personnelles

Le site Oui au bio dans ma cantine respecte la réglementation française en matière de protection de la vie privée et des données personnelles. Les informations collectées sont destinées exclusivement à l’usage du site Oui au bio dans ma cantine et ne seront en aucun cas cédées à des tiers sans consentement préalable.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant, que vous pouvez exercer en contactant Oui au bio dans ma cantine à l’adresse suivante : contact@ouiaubiodansmacantine.fr.

6. Limitation de responsabilité

Oui au bio dans ma cantine s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Oui au bio dans ma cantine ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

7. Liens hypertextes et cookies

Le site Oui au bio dans ma cantine peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Oui au bio dans ma cantine n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site Oui au bio dans ma cantine, un ou plusieurs cookies peuvent s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un fichier qui permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur le site.

8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Oui au bio dans ma cantine est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de France.

@Copyright 2025, @Tous droits réservés